Pas de sécurité technologique avec des interdictions a priori

Jean-François Dupont
Ingénieur-physicien EPFL

L’homme au cours des âges a amélioré ses conditions de vie de manière considérable : imaginons un monde sans feu, sans agriculture, sans ponts, sans routes, sans bâtiments, sans chemin de fer, sans voitures, sans médecine, sans téléphone,… Certes tous ces acquis ne signifient pas automatiquement bonheur et épanouissement personnel, mais qui s’en passerait complètement? Or ce sont des technologies à risques. Des accidents nous le rappellent régulièrement. La civilisation a pu se développer grâce au fait que jusqu’à aujourd’hui l’homme a choisi de maîtriser ces risques plutôt que d’interdire ces technologies. Sommes-nous fatigués du progrès ? Pour certaines technologies récentes, comme le nucléaire et les OGM, l’interdiction a priori est devenue la recette politique de certains partis politiques et de certaines ONG. Cette attitude est probablement plus dangereuse que les technologies concernées : il vaut mieux maîtriser les risques que les fuir. Il vaut mieux s’appuyer sur des connaissances lucides que sur la peur pour former librement son opinion.

Maîtrise du risque : la méthode

La méthode de base consiste à réglementer les technologies à risques en fixant dans la loi d’une part des normes (exigences) de sécurité et d’autre part des procédures de contrôle par des autorités ad hoc pour garantir leur respect.

Qu’il n’y ait pas de malentendu : dans ce processus, une technologie peut et même doit être interdite, si elle n’arrive pas à satisfaire les normes de sécurité établies. Par contre, elle ne devrait pas être interdite a priori et sans conditions.

Un exemple à la SIA vaudoise

C’était quelques mois avant les votations de 1990 sur une initiative populaire visant à interdire le nucléaire. La section vaudoise de la SIA (Société des Ingénieurs et architectes) met sur pied une consultation de ses membres pour adopter un mot d’ordre en vue de la votation. Le président présente une proposition favorable à l’interdiction du nucléaire. Un membre intervient et prend l’exemple d’un accident qui venait de se produire dans une piscine couverte de Uster : le toit s’était effondré sur des nageurs, faisant plusieurs victimes. Ce membre interroge alors le président et son comité : « … quelle est la méthode professionnelle de la SIA dans un tel cas ? Interdire les piscines couvertes ou renforcer les normes de constructions en atmosphère corrosive de chlore ? ». Le président se frappe le front, et dit «excusez-moi, je n’avais pas réalisé… ». Il a retiré sa proposition.

Un autre exemple : le film « Le génie helvétique » ou « Maïs im Bundeshuus »

Ce film du réalisateur suisse Jean-Stéphane Bron sorti en 2003 est un reportage sur les travaux d’une commission du Conseil national chargée de préparer la loi Genlex voulue pour réglementer, et donc sécuriser, les applications du génie génétique. Film remarquable qui réussit la gageure d’offrir le suspense d’un polar en ne faisant qu’interviewer certains membres de la commission, avant ou après les séances, les travaux étant confidentiels et la caméra interdite pendant les séances. Le fil rouge du film est centré sur la division, au sein de la commission entre deux camps. D’un côté ceux qui soutiennent une réglementation détaillée, et complexe, destinée à sécuriser l’usage des OGM. De l’autre côté, ceux qui ne veulent pas de cette réglementation parce qu’ils veulent un moratoire de 10 ans. C’est sur le fond le conflit entre la sécurité par les normes et la sécurité par l’interdiction. La faiblesse du film, la seule peut-être, mais de taille : il n' explique pas le vrai ressort de la controverse politique. Il nous donne à comprendre une interprétation simpliste selon laquelle il y a les gentils et les méchants. Les « gentils » sont ceux qui veulent le moratoire, donc la sécurité, selon le film. Les «méchants » sont ceux qui ne veulent pas le moratoire, donc pas la sécurité : ils veulent le droit de commercialiser les OGM, donc faire de l’argent. Et ça marche : peu de spectateurs et à ma connaissance aucun critique de film n’ont relevé le biais idéologique du message principal du film, qui passe donc à côté de la réalité. Intéressant et révélateur de ce qu’en dit la RTS, qui a co-produit le film, sur Les Docs : « Le regard que pose Bron sur les rouages internes de la démocratie parlementaire suisse donne naissance à un thriller politique d'une étonnante réalité (…) le processus politique est fait de luttes de pouvoir et d'intrigues. Les convictions personnelles s'opposent à la politique du parti, l'éthique à la science, le développement durable au profit financier ». Etonnante réalité dit la RTS : étonnante certes, mais réalité vraiment ?

Le réalisateur n’a-t-il pas vu qu’établir une réglementation de sécurité est une réelle démarche de sécurité, et ne fait pas que masquer une envie malhonnête de profit ? Les parlementaires ne le lui ont-ils pas dit, ou alors a-t-il préféré occulter cette réalité essentielle ? Un artiste peut militer pour une cause : c’est dommage qu’il torde les faits pour les besoins de sa démonstration.

Au Parlement le moratoire est finalement rejeté de justesse. Une initiative populaire sera lancée par la suite et un moratoire de 5 ans sera accepté par le peuple en 2005. Le film a joué un rôle important dans la formation de l’opinion publique.

Actualité récente : les académies des sciences montent aux barricades.

Le 1er mars dernier le président des quatre académies des sciences (sciences naturelles, sciences techniques, sciences médicales et sciences humaines et sociales) Thierry Courvoisier, astrophysicien et professeur à l’Uni-GE, envoie une lettre ouverte au Parlement (Conseil des Etats et Conseil National). La lettre est co-signée par les quatre présidents de chaque académie.

Elle est publiée intégralement dans Le Temps du 5 mars 2013. M. Courvoisier reproche sévèrement au Parlement de prolonger pour la 2e fois le moratoire sur les OGM et de pratiquer ainsi une interdiction de technologie. Une première prolongation avait été déjà décidée par le Parlement au motif qu’un projet de recherche national destiné à faire la lumière sur les risques des OGM (le PNR 59) était encore encours et qu’il fallait attendre les résultats. Or la 2e prolongation a été décidée malgré les conclusions tombées depuis de ce projet de recherche montrant qu’aucun risque pour la santé et l’environnement n’avait été identifié. Extrait de la lettre ouverte : « Les discussions sur la prorogation du moratoire ont principalement tourné autour de la présumée non-acceptation des plantes génétiquement modifiées de la part des paysans et des consommateurs; les conclusions basées sur l’évidence du PNR 59 sur «L’utilité et les risques » n’ont à aucun moment été pris en compte. »

Réplique courroucée, le 19 mars dernier, dans Le Temps, de certains parlementaires. En tête des signataires, les Verts bien sûr avec la Conseillère nationale Adèle Thorens qui explique : «Vous considérez que le rapport final du PNR 59 prouve que les plantes génétiquement modifiées ne causent pas plus de risques que les plantes conventionnelles. Mais la décision de cultiver ou non des plantes génétiquement modifiées dans notre pays ne peut reposer uniquement sur des considérations liées aux risques de cette technologie. Il s’agit d’un choix de société qui implique une réflexion sur le type d’agriculture que nous souhaitons…»

Intéressant aussi ce passage de la réplique qui évoque l’opinion publique en disant : « L’étude du professeur Heinz Bonfadelli, qui a elle aussi eu lieu dans le cadre du PNR 59, a en outre démontré que 60% des personnes interrogées déclarent encore et toujours ne pas vouloir consommer d’aliments génétiquement modifiés. Et 71% des personnes interrogées sont pour la liberté de choix entre des aliments génétiquement modifiés et conventionnels. » Ainsi il semble que pour certains parlementaires, les 60% qui ne veulent pas d’OGM pèsent plus lourd que les 71% qui préfèrent le libre choix.

Remarquons que cet épisode révélateur des lettres ouvertes allant ou venant du Parlement n’a pratiquement pas eu d’écho, malgré l’importance de l’enjeu et des questions de principe soulevées. Comme pour le nucléaire, on constate un certain silence des spécialistes et chercheurs des hautes écoles et de l’industrie. Il est vrai qu’ils craignent pour les crédits de recherche, qui dépendent largement de la politique et de l’opinion publique. L’interdiction a priori d’une technologie est basée sur une logique de peur : cette logique de peur a des effets directs et secondaires.

Ruth Dreifuss avait compris de quel côté était la rationalité

La Conseillère fédérale, lors de la campagne pour GENLEX, avait eu ces paroles remarquables par leur concision et leur pertinence : « Il ne faut pas interdire, il faut protéger. »

L’enjeu ? Une gestion moderne des risques ou le moyen-âge ?

L’interdiction a priori et inconditionnelle d’une technologie est une manière très sommaire et disons anti-civilisation et antihumaniste de faire la sécurité. C’est un peu pour les technologies modernes comme le bûcher du Moyen-Âge pour les sorcières et pour les livres.

Cette dérive vient probablement du fait que la politisation des questions de sécurité a occulté largement l’information et la culture scientifique. La question posée en général par l’écologie politique est : est-ce bien, est-ce mal ? Et la réponse est, en caricaturant à peine, les OGM et le nucléaire sont des technologies tellement « mauvaises » en soi qu’on ne peut même pas appréhender le risque. Autrement dit quoiqu’on fasse, il est impossible a priori de les maîtriser. Corollaire : les scientifiques qui travaillent dans ces technologies sont inconscients et irresponsables, voire vendus et corrompus. La technologie est diabolisée au lieu d’être analysée. C’est une opposition dogmatique à la technique et à l’homme. On peut le répéter : c’est une logique de peur.

Remarque : l’extrême inverse et symétrique de cette attitude, serait une acceptation a priori et inconditionnelle des techniques à risques. Ce serait tout aussi inacceptable. Ce n’est pas la position des généticiens et des ingénieurs nucléaires. Ils n’acceptent ces technologies que sous des conditions strictes de sécurité. Et ils se battent pour cette sécurité.

La vraie question

La réalité est qu’une technique n’est ni bonne ni mauvaise en soi : ce n’est qu’un outil et c’est son usage qui est déterminant pour la sécurité et pour l’environnement. Or l’usage, c’est l’homme et sa pratique qui fait que c’est acceptable ou pas.

La vraie question avec une technologie à risque est double : 1) y-a-t-il des avantages à son usage et 2) sous quelles conditions de sécurité les risques sont-ils acceptables pour la société ?

Remarquons que répondre à cette question n’est pas facile. Il faut même reconnaître que la démarche scientifique pure ne permet pas d’y répondre dans l’absolu. Cela signifie en particulier qu’on peut rationnellement être pour ou contre les OGM ou le nucléaire. Il faut alors dans l’un ou l’autre cas être en mesure de préciser quels éléments de la pondération avantages / risques font pencher, personnellement, la balance d’un côté ou de l’autre. Ce qui ne va pas c’est l’opposition, ou l’adhésion, dogmatique et a priori.

L’approche scientifique serait-elle alors inutile, n’aide-t-elle donc pas à la décision ? Si elle ne donne pas de jugement de valeur, l’approche scientifique a un apport essentiel : elle explique ce que sont les choses et la réalité, comment ça fonctionne, quelle est la nature des risques, quelles sont les mesures de sécurité prises et avec quelle efficacité. Une information scientifique de qualité permet de former librement sa propre opinion. Le jugement de valeur appartient au citoyen. Je pense qu’avec une bonne information, qui respecte la réalité scientifique, une large majorité des citoyens diraient : « Si c’est ça le nucléaire, si c’est ça les OGM, j’accepte… ». C’est en tous les cas la réaction très fréquente de beaucoup de citoyens inquiets rencontrés dans des visites de centrales ou dans des conférences, après explications et dialogue.

Le grand problème est que cette information de qualité ne parvient que très rarement au citoyen qui en a besoin : aujourd’hui une majorité de médias, d’ONG et de partis politiques argumentent en ignorant largement les réalités scientifiques. Et parmi ceux qui disposent des informations ou des responsabilités nécessaires, beaucoup pratiquent le silence. Le citoyen est à la fois désinformé par les opposants et sous-informé par les professionnels.

Opposition inconciliable entre approche scientifique et idéologique

La politique fédérale en matière d’OGM et de nucléaire est actuellement clairement basée sur une interdiction idéologique a priori de technologie (Voir aussi l’article de Thomas Held du 18.01.2013)

La Commission énergie du Conseil des Etats (CEATE-CE) avait pourtant clairement averti dans son communiqué du 20-04-2011 : « La conseillère fédérale et la commission sont toutes deux d’avis que la question de la sécurité des centrales nucléaires suisses n’est pas du ressort du politique, mais qu’une analyse approfondie des événements et une appréciation technique sont d’abord nécessaires ». L’appréciation technique n’a été publiée par l’Inspectorat fédéral de sécurité qu’en été 2012 : elle ne confirme pas que les centrales suisses doivent être arrêtées pour des raisons de sécurité. Mme Leuthard avait déjà décidé d’abandonner le nucléaire en mai 2011.

La réglementation de la sécurité par des normes ou par l’interdiction politique a priori ne peuvent pas cohabiter. Il faut choisir.

En conclusion : soyez pour, soyez contre, mais soyez informé. Préférez la réflexion lucide basée sur la connaissance et les réalités, plutôt que le jeu avec la peur. C’est la possibilité de former librement votre opinion qui est en jeu.

Jean-François Dupont

 

2 commentaires

  1. Posté par Michel de Rougemont le

    Hélas pour son auteur un bon article comme celui-là, basé sur le raisonnement et non sur des principes catégoriques, restera ignoré des sachants, ceux qui ont d’ores et déjà tout compris.
    Il y a en gros deux acteurs en cause, avec les scientifiques entre deux qui font au mieux avec les moyens qu’on leur donne (des fois considérables, ils n’ont pas à se plaindre).
    D’une part il y a l’industrie des OGM. Dès le départ elle a considéré avec l’appui de l’USDA (département de l’agriculture étatsunien) qu’un organisme génétiquement modifié était essentiellement la même chose qu’une variété issue de la sélection classique et ne nécessitait pas d’étude de sûreté spécifique. C’est seulement pour la fonction insecticide intégrée dans une plante –une action pesticide– que l’autorité d’homologation fait une évaluation des risques avant d’en autoriser la mise sur le marché. Mais la résistance à un herbicide non sélectif ou le changement de la valeur nutritive sont « dérégulés » comme le disent les américains. En Europe et en Suisse les évaluations des autorités d’homologation sont un peu différentes mais la situation est bloquée pour les raisons politiques décrites par Jean-François Dupont. Mais aussi l’industrie des semences n’a pas engagé d’études de sûreté en toxicologie (2 ans sur de grands vertébrés) et éco-toxicologie à long terme comme c’est requis pour des médicaments ou des substances actives phytosanitaires. Cela semblait inutile puisque la sérieuse USDA donnait son soutien. Et aujourd’hui, même lorsque sortent des résultats d’études pour le moins discutables (Seralini, CRIIGEN, Caen 2012) l’industrie n’est pas en mesure ni d’anticiper ni de répondre en présentant un dossier bien étayé (le PNR 59 ne s’est pas occupé de toxicologie).
    D’autre part il y a le public et l’autorité publique dont la tâche est de peser les risques et d’ordonner des mesures d’évitement ou de protection. Pour une substance les considérations ne sont pas les mêmes que pour les objets techniques car à priori tout le monde y est potentiellement exposé de manière durable et involontaire: humains, faune et flore. Une plante et les produits agricoles qui en dérivent sont consommés par toute la population, l’exposition est générale. Et c’est cela qui fait peur. Depuis cinquante ans les analyses de risques sont devenues de plus en plus pointues, aidées aussi par des méthodes de détection toujours plus sensibles. Les substances autorisées n’ont jamais été aussi bien évaluées qu’aujourd’hui, et beaucoup ont été bannies. Les risques liés aux pesticides et autres intrants agricoles n’ont jamais été mieux maîtrisés. Et, ironiquement, jamais on n’en a eu plus peur !
    Mais depuis vingt ans environ deux considérations se sont introduites dans la politique de gestion des risques publics. D’une part le principe de précaution qui, pris de manière simpliste, implique qu’une nouvelle technologie ne peut pas se développer tant que les risques qui pourraient y être liés ne sont pas complètement évalués. Mais alors comment étudier des effets en général faibles et à long terme d’une technologie qui n’existe pas encore ? Le moratoire OGM en Suisse a été accompagné de coûteuses études, objets du PNR 59. Mais sitôt publiées sitôt contestées car les conclusions ne condamnaient pas les OGM. Si les sachants savent on ne saurait les contredire ! On peut alors parier qu’une prolongation du moratoire mènerait à la même situation dans dix ans.
    D’autre part, et c’est plus technique mais conceptuellement très important, l’approche risque s’est vue substituée par l’approche danger. Si je suis assis sur un baril de poudre et qu’il n’y a aucune source d’énergie pour le faire exploser le risque de m’envoyer en l’air est très faible. Mais par sa nature même la substance est réputée dangereuse. On gère le risque en limitant l’exposition, réduisant les quantités, allongeant les distances et facteurs de sécurité ; la probabilité d’un accident ou d’une maladie et l’impact d’un éventuel sinistre sont ainsi réduits. Mais aujourd’hui cette approche est en partie remplacée par des critères de dangers qui font qu’une substance devra être retirée du marché si elle appartient à certaines catégories (par exemple perturbateur endocrinien), sans considération pour les quantités ou les concentrations appliquées ni pour les moyens de protection mis en œuvre. L’analyse de risque devient inutile, on interdit tout simplement.

    Précaution et élimination du danger potentiel: ce sont les arguments majeurs des opposants aux OGM. Ils trouveront toujours des questions à poser et se déclareront insatisfait de toute réponse du type « rien n’a pu être détecté comme significatif d’un danger ou d’un risque. » Par l’impossibilité de prouver catégoriquement l’inexistence ou l’insignifiance du risque le promoteur d’une technologie a la tâche beaucoup plus difficile que celui qui se met du côté de la frayeur ignorante, plus facile à vendre.
    En Europe et en Suisse la situation restera bloquée, la raison ne gagnera probablement pas malgré cet excellent article, et le fait que 170 millions d’hectares (surface totale de la Suisse 4,13 millions d’hectares, alpes comprises) soient plantés dans le monde avec du soja, du maïs, du coton et du colza transgénique ne semble pas être une expérience valant la peine d’être tenue en compte.
    Sorry! c’était un peu long mais on ne traite pas ces choses avec des petites phrases.

  2. Posté par Jan Marejko le

    En général, je me méfie des adhésions idolâtres à la technologie, au progrès, à la science. Mais cet article est si mesuré et si pertinent que son auteur m’a entièrement convaincu.

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