Livre : “Remigration” de Martin Sellner (2/3) : qui doit partir, qui peut rester, qui doit s’assimiler ?

Le mot de remi­gra­tion ne devien­dra une notion poli­tique sérieuse qu’à la condi­tion de répondre à une ques­tion très simple : qui doit par­tir ? Tant que la réponse demeure vague, le pro­jet s’expose à deux défor­ma­tions symé­triques. Ses par­ti­sans les moins rigou­reux risquent de l’employer comme une for­mule magique, cen­sée résoudre à elle seule plu­sieurs décen­nies de bou­le­ver­se­ment démo­gra­phique. Ses adver­saires peuvent, quant à eux, lui prê­ter le sens le plus bru­tal pos­sible : une opé­ra­tion indis­tincte visant tout habi­tant dont les ori­gines ne seraient pas euro­péennes.

Mar­tin Sell­ner consacre le cœur de son livre à sor­tir de cette alter­na­tive. Sa pro­po­si­tion n’a rien d’une éva­cua­tion géné­rale conduite selon un cri­tère racial. Elle repose sur une gra­da­tion. Les per­sonnes entrées au titre de l’asile, les étran­gers déten­teurs d’un per­mis de séjour et les citoyens natu­ra­li­sés ne peuvent être sou­mis au même trai­te­ment. Le droit ne le per­met pas ; l’équité ne le per­met­trait pas davan­tage. À l’intérieur même de ces caté­go­ries, l’auteur entend dis­tin­guer les indi­vi­dus selon leur conduite, leur contri­bu­tion au pays, leurs attaches et leur dis­po­si­tion à l’assimilation.

Cette archi­tec­ture consti­tue pro­ba­ble­ment l’apport le plus impor­tant de l’ouvrage. Sell­ner fait pas­ser la remi­gra­tion du registre de l’intuition à celui de la doc­trine. Il ne se demande plus seule­ment com­ment pro­vo­quer davan­tage de départs, mais selon quels prin­cipes un État pour­rait orga­ni­ser une migra­tion nette néga­tive sans renon­cer à l’État de droit.

Sortir de l’indifférenciation

La poli­tique migra­toire domi­nante feint de ne connaître que des indi­vi­dus. Leur ori­gine, leur culture, les com­por­te­ments sta­tis­tiques de leur groupe et leur degré d’identification au pays d’accueil devraient être tenus pour négli­geables. Seuls comp­te­raient le sta­tut admi­nis­tra­tif et, dans le meilleur des cas, la situa­tion pro­fes­sion­nelle.

Sell­ner part du point de vue inverse. Une poli­tique migra­toire ne peut être conduite rai­son­na­ble­ment qu’à par­tir des effets réels des dif­fé­rentes immi­gra­tions. Cer­taines popu­la­tions s’intègrent rapi­de­ment, com­mettent peu de délits, contri­buent posi­ti­ve­ment aux finances publiques et ne forment pas d’enclaves durables. D’autres connaissent une dépen­dance sociale éle­vée, une forte sur­re­pré­sen­ta­tion cri­mi­nelle, une faible assi­mi­la­tion et une ten­dance à repro­duire dans le pays d’accueil leurs struc­tures cla­niques, reli­gieuses ou natio­nales.

Ces dif­fé­rences ne jus­ti­fient pas que chaque indi­vi­du soit jugé d’avance selon son ori­gine. Elles inter­disent en revanche de faire comme si les ten­dances col­lec­tives n’existaient pas. Sell­ner retient trois cri­tères géné­raux : la charge éco­no­mique, la charge cri­mi­no­lo­gique et la charge cultu­relle. Cette der­nière com­prend le degré d’assimilation, la consti­tu­tion de socié­tés paral­lèles, la per­sis­tance de loyau­tés étran­gères et la dif­fu­sion de normes incom­pa­tibles avec celles du pays.

Dans son modèle, les prin­ci­pales popu­la­tions concer­nées seraient les socié­tés paral­lèles non euro­péennes, afro-arabes et isla­miques. L’auteur pré­cise cepen­dant que tous les membres d’un même groupe ne pré­sentent pas les mêmes carac­té­ris­tiques. Les prio­ri­tés indi­vi­duelles seraient les délin­quants, les fon­da­men­ta­listes, les per­sonnes dura­ble­ment dépen­dantes des pres­ta­tions publiques et celles dont le com­por­te­ment mani­feste une hos­ti­li­té au pays d’accueil. Le Moni­teur de l’assimilation expo­sé dans la pre­mière par­tie du livre devrait éta­blir les don­nées néces­saires, clas­ser les groupes selon les dif­fi­cul­tés obser­vées et évi­ter qu’une poli­tique de remi­gra­tion ne repose sur de simples impres­sions.

Cette arti­cu­la­tion entre don­nées col­lec­tives et exa­men indi­vi­duel est indis­pen­sable. Elle per­met de recon­naître que les immi­gra­tions ne se valent pas sans attri­buer méca­ni­que­ment à cha­cun les défauts sup­po­sés de son groupe. La remi­gra­tion serait orien­tée par des réa­li­tés démo­gra­phiques géné­rales, mais appli­quée selon des situa­tions juri­diques et per­son­nelles pré­cises.

Sell­ner divise alors le groupe poten­tiel­le­ment concer­né en trois caté­go­ries : les deman­deurs d’asile, les autres étran­gers et les citoyens natu­ra­li­sés qui ne se sont pas assi­mi­lés. Les mesures gagnent en len­teur et perdent en contrainte à mesure que l’on passe de la pre­mière caté­go­rie à la troi­sième. Le droit au séjour des deman­deurs d’asile est par nature pré­caire ; celui des étran­gers régu­liè­re­ment éta­blis l’est moins ; le citoyen, enfin, appar­tient plei­ne­ment au corps poli­tique et béné­fi­cie de la même pro­tec­tion que tous les autres natio­naux.

Toute la cohé­rence du pro­jet tient dans cette pro­gres­sion.

Premier cercle : rendre à l’asile son caractère temporaire

Le groupe A com­prend les per­sonnes entrées en Alle­magne au titre de l’asile : deman­deurs débou­tés, étran­gers déjà sou­mis à une obli­ga­tion de départ, réfu­giés recon­nus au sens de la Conven­tion de Genève et béné­fi­ciaires de la pro­tec­tion sub­si­diaire.

Pour Sell­ner, il s’agit du pre­mier ter­rain d’application de la remi­gra­tion, parce qu’il est le plus évident. L’asile n’a jamais eu pour objet de deve­nir une voie ordi­naire d’installation. Il pro­tège une per­sonne pen­dant la durée d’un dan­ger ; il ne lui pro­met pas néces­sai­re­ment une nou­velle patrie. Or les poli­tiques euro­péennes ont pro­gres­si­ve­ment trans­for­mé cette pro­tec­tion en droit de séjour per­ma­nent, puis en accès au regrou­pe­ment fami­lial et à la natio­na­li­té.

L’auteur pro­pose de reve­nir au prin­cipe ini­tial : lorsque les rai­sons ayant jus­ti­fié la pro­tec­tion dis­pa­raissent, le retour doit suivre. Les déci­sions déjà ren­dues seraient sys­té­ma­ti­que­ment réexa­mi­nées. Le chan­ge­ment de régime dans le pays d’origine, la fin d’une guerre ou l’amélioration durable de la sécu­ri­té entraî­ne­raient la révo­ca­tion du sta­tut. En Alle­magne, sou­ligne Sell­ner, le droit actuel pré­voit déjà un tel réexa­men. Le pro­blème vient moins de l’absence com­plète de règles que de leur appli­ca­tion par­ci­mo­nieuse.

La réforme irait tou­te­fois beau­coup plus loin. L’asile devrait être réser­vé aux per­sonnes indi­vi­duel­le­ment per­sé­cu­tées arri­vant direc­te­ment d’un pays voi­sin. Cette défi­ni­tion exclu­rait presque toutes les migra­tions contem­po­raines venues d’Afrique, du Moyen-Orient ou d’Asie cen­trale, puisque les deman­deurs ont géné­ra­le­ment tra­ver­sé plu­sieurs États avant d’atteindre l’Allemagne. L’entrée serait refu­sée aux fron­tières, tan­dis que les demandes ne cor­res­pon­dant pas à cette défi­ni­tion seraient trai­tées hors du ter­ri­toire euro­péen.

Sell­ner entend éga­le­ment sup­pri­mer le regrou­pe­ment fami­lial pour les béné­fi­ciaires de l’asile. La famille pour­rait être réunie, mais dans le pays d’origine ou dans une zone sûre, et non par l’installation suc­ces­sive de ses membres en Europe. Le sta­tut alle­mand de séjour « tolé­ré », qui main­tient par­fois pen­dant des années des per­sonnes juri­di­que­ment tenues de par­tir, dis­pa­raî­trait. Les étran­gers refu­sant d’exécuter leur obli­ga­tion seraient pla­cés en réten­tion jusqu’au départ ou trans­fé­rés dans un centre d’accueil exté­rieur à l’Europe.

On voit ici appa­raître un prin­cipe qui par­court tout le livre : une obli­ga­tion qui n’est jamais exé­cu­tée finit par ne plus être une obli­ga­tion. Les cen­taines de mil­liers de per­sonnes offi­ciel­le­ment som­mées de quit­ter le ter­ri­toire mais auto­ri­sées à y demeu­rer détruisent la cré­di­bi­li­té du droit. L’exception admi­nis­tra­tive devient un droit acquis de fait ; l’écoulement du temps trans­forme l’illégalité ini­tiale en argu­ment huma­ni­taire contre le départ.

Sell­ner pré­voit entre cinq et sept ans pour réduire l’essentiel de ce groupe. Il estime à envi­ron 3,5 mil­lions le nombre de per­sonnes dont le séjour en Alle­magne repose sur le droit d’asile et qui seraient, sauf excep­tions, sou­mises au réexa­men de leur situa­tion. Ce chiffre n’est pas pré­sen­té comme une pré­vi­sion pré­cise du nombre d’éloignements. Il désigne l’ordre de gran­deur d’une popu­la­tion dont le titre de séjour chan­ge­rait de nature : la per­ma­nence taci­te­ment pro­mise céde­rait la place à une pro­tec­tion réel­le­ment tem­po­raire.

Le pro­pos est ferme, mais il n’a rien d’incohérent. Une poli­tique d’asile qui ne pré­voit jamais le retour n’est plus une poli­tique d’asile. C’est une poli­tique d’immigration qui refuse de dire son nom.

Deuxième cercle : le séjour des étrangers doit servir le pays

Le groupe B ras­semble les étran­gers qui ne relèvent pas de l’asile : tra­vailleurs, étu­diants, conjoints, déten­teurs de visas tem­po­raires, titu­laires de per­mis d’établissement ou béné­fi­ciaires de divers accords inter­na­tio­naux.

La ques­tion posée par Sell­ner est là encore élé­men­taire : pour­quoi un État devrait-il main­te­nir dura­ble­ment sur son ter­ri­toire un étran­ger qui lui nuit, dépend de son sys­tème social ou refuse ouver­te­ment ses règles ? La citoyen­ne­té confère un droit incon­di­tion­nel de demeu­rer dans son pays. Le titre de séjour, lui, reste une auto­ri­sa­tion accor­dée à cer­taines condi­tions.

Dans le sys­tème pro­po­sé, les per­mis tem­po­raires ne seraient pas renou­ve­lés lorsque leur déten­teur com­met une infrac­tion grave, demeure dura­ble­ment sans acti­vi­té, fraude aux pres­ta­tions ou ne rem­plit plus le motif pour lequel le séjour lui avait été accor­dé. Les titres per­ma­nents feraient l’objet d’un contrôle plus rigou­reux, notam­ment lorsqu’ils ont été obte­nus à l’aide de fausses décla­ra­tions, de docu­ments fal­si­fiés ou d’un mariage de com­plai­sance.

Les étran­gers délin­quants seraient expul­sés après leur condam­na­tion. Lorsque leur pays d’origine refuse de les reprendre, Sell­ner pré­voit l’exécution de la peine dans un éta­blis­se­ment exté­rieur à l’Europe ou le trans­fert ulté­rieur vers un centre d’accueil. Il sou­haite aus­si ren­for­cer la sur­veillance des visas, du tra­vail clan­des­tin et des mariages fic­tifs.

Mais le pro­jet ne se limite pas au droit du séjour. Il veut ren­ver­ser les fac­teurs éco­no­miques qui rendent l’Europe par­ti­cu­liè­re­ment attrac­tive pour une immi­gra­tion peu qua­li­fiée. C’est ici que Sell­ner s’éloigne le plus net­te­ment de la droite ges­tion­naire, qui pro­met des expul­sions tout en main­te­nant presque intact l’ensemble des avan­tages encou­ra­geant l’installation.

Il défend des sys­tèmes de pro­tec­tion sociale dis­tincts pour les citoyens et pour les étran­gers. Ces der­niers ne béné­fi­cie­raient plus auto­ma­ti­que­ment des mêmes pres­ta­tions, des mêmes prio­ri­tés d’accès au loge­ment public ni des mêmes droits annexes. Les aides seraient autant que pos­sible ver­sées en nature et pour­raient être cal­cu­lées en fonc­tion du niveau de vie du pays d’origine. Un tra­vailleur étran­ger ne pro­dui­sant plus de béné­fice éco­no­mique pour le pays ver­rait son auto­ri­sa­tion expi­rer.

Sell­ner évoque aus­si la créa­tion de comptes de garan­tie pour cer­tains tra­vailleurs tem­po­raires. Une par­tie du salaire y serait conser­vée et ren­due au moment du départ, afin que le séjour pro­fes­sion­nel ne se trans­forme pas auto­ma­ti­que­ment en ins­tal­la­tion. Les trans­ferts d’argent vers les pays d’origine seraient taxés ; le pro­duit de cette taxe ali­men­te­rait un fonds consa­cré au retour et à la réins­tal­la­tion.

L’auteur réserve éga­le­ment l’exercice inté­gral de cer­tains droits poli­tiques aux citoyens. Les acti­vi­tés d’étrangers diri­gées contre les inté­rêts alle­mands pour­raient entraî­ner la perte du titre de séjour. La liber­té de mani­fes­ta­tion, la pro­pa­gande poli­tique en langue étran­gère et l’affichage de sym­boles natio­naux exté­rieurs seraient sou­mis à des res­tric­tions. Il sou­haite enfin reve­nir sur plu­sieurs dis­po­si­tions anti­dis­cri­mi­na­toires dans les rela­tions pri­vées, au nom de la liber­té contrac­tuelle des employeurs, des bailleurs et des éta­blis­se­ments rece­vant du public.

Toutes ces mesures n’emportent pas la même convic­tion. Cer­taines découlent direc­te­ment d’un prin­cipe de sou­ve­rai­ne­té par­fai­te­ment défen­dable : un per­mis de séjour ne sau­rait deve­nir irré­vo­cable lorsque ses condi­tions ne sont plus rem­plies. D’autres deman­de­raient d’être défi­nies avec une grande pré­ci­sion afin d’éviter l’arbitraire, l’insécurité juri­dique ou des effets éco­no­miques contraires à l’objectif recher­ché.

Le mérite de Sell­ner est cepen­dant de poser la ques­tion là où elle doit l’être. Le débat ne porte pas seule­ment sur le nombre d’expulsions admi­nis­tra­tives. Il porte sur l’ensemble des règles qui déter­minent s’il est plus avan­ta­geux de res­ter ou de repar­tir. Tant que le séjour, même irré­gu­lier ou socia­le­ment coû­teux, ouvre l’accès à une sécu­ri­té maté­rielle très supé­rieure à celle du pays d’origine, les appels au retour volon­taire res­te­ront lar­ge­ment sans effet.

La remi­gra­tion sup­pose donc une poli­tique com­plète d’attraction et de répul­sion. L’Europe doit deve­nir moins accueillante pour ceux qui viennent y cher­cher un avan­tage sans vou­loir lui appar­te­nir, et plus exi­geante envers ceux qui sou­haitent y res­ter.

Sell­ner estime que trois à quatre mil­lions d’étrangers pour­raient être concer­nés, à divers degrés, par cette réforme. Le pro­ces­sus s’étendrait sur une quin­zaine d’années. Là encore, il ne s’agirait pas de pla­cer plu­sieurs mil­lions de per­sonnes dans des avions, mais de lais­ser expi­rer des titres, de pro­vo­quer des départs spon­ta­nés, d’expulser les délin­quants et de ces­ser de trans­for­mer chaque pré­sence tem­po­raire en enra­ci­ne­ment défi­ni­tif.

Le nœud le plus difficile : les citoyens non assimilés

Le groupe C consti­tue la véri­table épreuve du pro­jet. Il com­prend les citoyens alle­mands issus de l’immigration qui, mal­gré leur natu­ra­li­sa­tion ou celle de leurs parents, demeurent atta­chés à une iden­ti­té étran­gère et vivent au sein de socié­tés paral­lèles.

Sell­ner ne contourne pas la dif­fi­cul­té. Un citoyen ne peut être trai­té comme un étran­ger. Il pos­sède les mêmes droits que les autres, y com­pris lorsqu’il se montre ingrat, hos­tile à la nation ou indif­fé­rent à son his­toire. Une citoyen­ne­té qui pour­rait être reti­rée pour une opi­nion, une croyance ou une ori­gine ces­se­rait d’offrir la sécu­ri­té juri­dique qui en consti­tue la sub­stance.

Le livre récuse donc expli­ci­te­ment la créa­tion de citoyens de seconde classe et toute déchéance géné­rale de natio­na­li­té fon­dée sur l’origine eth­nique ou la reli­gion. Sell­ner avance ici un argu­ment que ses détrac­teurs men­tionnent rare­ment : une arme juri­dique for­gée aujourd’hui contre des citoyens d’origine immi­grée pour­rait demain être uti­li­sée contre des oppo­sants poli­tiques, des mili­tants iden­ti­taires ou des élec­teurs de l’AfD. Ouvrir la pos­si­bi­li­té d’une pri­va­tion arbi­traire de citoyen­ne­té revien­drait à remettre le corps poli­tique tout entier à la mer­ci du pou­voir.

La remi­gra­tion des citoyens non assi­mi­lés ne peut donc emprun­ter les mêmes voies que celle des étran­gers. Elle repose sur deux méca­nismes beau­coup plus cir­cons­crits.

Le pre­mier est la perte de natio­na­li­té dans des cas juri­di­que­ment déter­mi­nés. Sell­ner vise sur­tout les bina­tio­naux ayant obte­nu leur natu­ra­li­sa­tion par fraude, dis­si­mu­lé leur iden­ti­té, rejoint une orga­ni­sa­tion ter­ro­riste ou com­mis cer­tains crimes d’une excep­tion­nelle gra­vi­té. Il sou­haite éga­le­ment abo­lir pro­gres­si­ve­ment la double natio­na­li­té et deman­der aux per­sonnes concer­nées de choi­sir leur allé­geance.

Le second méca­nisme est beau­coup plus vaste : créer un envi­ron­ne­ment qui pousse soit à l’assimilation, soit au départ volon­taire. La socié­té majo­ri­taire réaf­fir­me­rait sa culture, ces­se­rait de finan­cer les struc­tures com­mu­nau­taires et ren­drait plus dif­fi­cile la repro­duc­tion indé­fi­nie d’un mode de vie étran­ger sur le sol alle­mand. Ceux qui accep­te­raient cette pri­mau­té pour­raient s’assimiler. Ceux qui la rejet­te­raient dis­po­se­raient de pro­grammes géné­reux pour éta­blir ailleurs le centre de leur exis­tence.

La for­mule est plus sub­tile que les cari­ca­tures de « dépor­ta­tion de citoyens ». Pour le groupe C, la contrainte directe devient l’exception. L’action de l’État porte d’abord sur l’environnement cultu­rel, social et éco­no­mique. Elle vise à rompre l’équilibre actuel, dans lequel il est pos­sible de déte­nir le pas­se­port alle­mand, de pro­fi­ter de l’État social et de vivre poli­ti­que­ment, reli­gieu­se­ment et affec­ti­ve­ment comme si l’on se trou­vait encore dans le pays d’origine.

L’assimilation rede­vient la contre­par­tie nor­male de la citoyen­ne­té.

Le retour volontaire, non comme alibi mais comme politique d’État

Les gou­ver­ne­ments euro­péens financent déjà des aides au retour. Leur fai­blesse vient de leur mar­gi­na­li­té. Elles sont admi­nis­trées comme des dis­po­si­tifs sociaux secon­daires, sans s’inscrire dans une stra­té­gie géné­rale de réduc­tion de l’immigration.

Sell­ner veut en faire l’un des prin­ci­paux ins­tru­ments de la remi­gra­tion.

Dans les quar­tiers où les socié­tés paral­lèles sont par­ti­cu­liè­re­ment nom­breuses, des « centres de retour » seraient ins­tal­lés. Ils ne res­sem­ble­raient ni à des com­mis­sa­riats ni à de simples gui­chets admi­nis­tra­tifs. L’auteur les ima­gine à mi-che­min entre l’agence de voyage, le centre de for­ma­tion et le ser­vice d’aide sociale.

Le can­di­dat au départ serait accom­pa­gné pen­dant plu­sieurs mois. Il pour­rait réap­prendre la langue de son pays, remettre à niveau ses com­pé­tences, obte­nir une for­ma­tion pro­fes­sion­nelle et pré­pa­rer maté­riel­le­ment sa réins­tal­la­tion. Des accords conclus avec les États d’origine per­met­traient de pro­po­ser sur place un loge­ment, un emploi, un ter­rain ou un finan­ce­ment des­ti­né à la créa­tion d’une entre­prise. Des conseillers sui­vraient les pre­miers mois du retour.

La logique n’est pas seule­ment huma­ni­taire. Un départ réus­si doit deve­nir un exemple. Les pro­grammes seraient pro­mus publi­que­ment, les par­cours les plus concluants mis en valeur et les dia­spo­ras infor­mées des pos­si­bi­li­tés offertes. La remi­gra­tion volon­taire ces­se­rait d’être pré­sen­tée comme un échec indi­vi­duel ou une sanc­tion ; elle devien­drait un pro­jet de vie sou­te­nu par les deux pays.

Sell­ner envi­sage des primes com­prises entre 30 000 et 50 000 euros, ver­sées au moment du départ effec­tif et, pour les citoyens, du chan­ge­ment de natio­na­li­té. Le chiffre peut sur­prendre. L’auteur l’assume en com­pa­rant la dépense ponc­tuelle aux coûts sociaux accu­mu­lés pen­dant plu­sieurs décen­nies. Une prime éle­vée peut res­ter éco­no­mi­que­ment avan­ta­geuse si elle met fin à des dépenses annuelles de loge­ment, de pres­ta­tions, d’éducation spé­cia­li­sée ou de prise en charge judi­ciaire.

Le mon­tant varie­rait selon la situa­tion. L’offre serait plus favo­rable pen­dant une période limi­tée, puis dimi­nue­rait afin d’inciter à une déci­sion rapide. L’ensemble serait finan­cé par un fonds de remi­gra­tion ali­men­té par les éco­no­mies réa­li­sées, la taxa­tion des trans­ferts d’argent et le redé­ploie­ment de cré­dits aujourd’hui consa­crés à l’intégration.

L’idée n’est pas entiè­re­ment nou­velle. L’Allemagne et l’Autriche sou­tiennent déjà des pro­grammes de retour et de réin­ser­tion. Sell­ner évoque notam­ment une expé­rience autri­chienne asso­ciant for­ma­tion, retour de res­sor­tis­sants nigé­rians et recherche d’un emploi au Nige­ria. À ses yeux, ces ini­tia­tives échouent sur­tout parce qu’elles demeurent sous-finan­cées, poli­ti­que­ment hon­teuses et contre­dites par un sys­tème géné­ral qui conti­nue de favo­ri­ser l’installation.

Cette par­tie du livre mérite l’attention. Elle rap­pelle que la remi­gra­tion ne se réduit pas à l’expulsion, et que le volon­ta­riat ne se réduit pas à l’inaction. Une poli­tique de départ volon­taire peut être ambi­tieuse, orga­ni­sée et coû­teuse à court terme. Elle doit offrir une pers­pec­tive suf­fi­sam­ment concrète pour modi­fier des choix indi­vi­duels.

Le retour n’est jamais spon­ta­né lorsque tout incite à res­ter.

La culture directrice comme pression d’assimilation

Pour les citoyens non assi­mi­lés, la mesure déter­mi­nante n’est pas admi­nis­tra­tive. Elle est cultu­relle.

Sell­ner reprend la notion de Leit­kul­tur, déjà expo­sée dans la pre­mière par­tie de l’ouvrage. La culture alle­mande doit occu­per en Alle­magne une place direc­trice, non parce qu’elle serait supé­rieure à toutes les autres dans l’absolu, mais parce qu’elle est la culture his­to­rique du pays. Cette pri­mau­té ne vaut pas au Maroc, au Pakis­tan ou en Tur­quie ; elle vaut sur le ter­ri­toire alle­mand.

Les consé­quences pra­tiques sont nom­breuses. L’État ces­se­rait de finan­cer la per­pé­tua­tion de cultures impor­tées. Il ne serait plus tenu d’assurer leur repré­sen­ta­tion dans les ins­ti­tu­tions, les médias ou les ser­vices publics. Les horaires de prière, les pres­crip­tions ali­men­taires, les fêtes reli­gieuses étran­gères et les reven­di­ca­tions ves­ti­men­taires ne pro­dui­raient plus auto­ma­ti­que­ment des accom­mo­de­ments.

L’allemand retrou­ve­rait sa posi­tion exclu­sive dans l’administration et dans une grande par­tie de l’espace public. La pro­pa­gande élec­to­rale en turc, les affi­chages com­mu­nau­taires et la mul­ti­pli­ca­tion de signes natio­naux étran­gers seraient com­bat­tus. À l’inverse, les dra­peaux, les monu­ments, les fêtes et les héros alle­mands rede­vien­draient visibles.

Les lieux de culte étran­gers res­te­raient pos­sibles dans les limites de la liber­té reli­gieuse, mais leur archi­tec­ture devrait s’accorder au pay­sage local. Ils ne pour­raient plus pré­tendre trans­for­mer sym­bo­li­que­ment la ville qui les accueille. Sell­ner veut ain­si rompre avec une concep­tion de l’espace public comme ter­rain neutre, dis­po­nible pour toutes les affir­ma­tions iden­ti­taires à l’exception de celle du peuple his­to­rique.

Une telle poli­tique ne for­ce­rait pas méca­ni­que­ment les indi­vi­dus à quit­ter le pays. Elle ren­drait cepen­dant moins confor­table la posi­tion de ceux qui veulent y demeu­rer tout en refu­sant toute iden­ti­fi­ca­tion à la nation. Le coût psy­cho­lo­gique de la non-assi­mi­la­tion aug­men­te­rait. L’étranger, puis le natu­ra­li­sé, ne pour­rait plus attendre du pays d’accueil qu’il se trans­forme pour lui évi­ter de chan­ger.

Sell­ner for­mule par­fois cette alter­na­tive de manière abrupte. Celui qui veut res­ter doit accep­ter la culture direc­trice ; celui qui ne la sup­porte pas doit pou­voir repar­tir. Mais cette fran­chise a le mérite de faire appa­raître ce que le mul­ti­cul­tu­ra­lisme dis­si­mule. Toute socié­té impose des normes, choi­sit une langue com­mune et orga­nise une hié­rar­chie sym­bo­lique. La seule ques­tion est de savoir si cette hié­rar­chie favo­rise la conti­nui­té du peuple ou son effa­ce­ment.

Désislamiser sans interdire toute croyance musulmane

La dés­is­la­mi­sa­tion consti­tue l’application la plus déve­lop­pée de cette poli­tique cultu­relle.

Sell­ner dis­tingue la foi pri­vée de l’islam comme ordre poli­tique, juri­dique et social. Il ne pro­pose pas l’interdiction géné­rale de la reli­gion musul­mane. La liber­té de conscience et la pra­tique pri­vée seraient main­te­nues. En revanche, l’islam poli­tique, le finan­ce­ment étran­ger des mos­quées, la dif­fu­sion de normes com­mu­nau­taires et la consti­tu­tion d’une contre-socié­té seraient com­bat­tus.

L’auteur pré­co­nise l’élaboration d’un « islam euro­péen » laï­ci­sé, prê­ché dans la langue natio­nale et com­pa­tible avec la pri­mau­té du droit alle­mand. Les asso­cia­tions liées à l’islamisme seraient inter­dites ; leurs mos­quées fer­mées. Les pré­di­ca­tions devraient se dérou­ler en alle­mand et pour­raient être contrô­lées. Le finan­ce­ment venu de gou­ver­ne­ments ou d’organisations étran­gers serait pro­hi­bé.

Les mina­rets et les dômes ne devraient pas deve­nir des signes domi­nants du pay­sage urbain. Le voile serait inter­dit à l’école, dans les admi­nis­tra­tions, les hôpi­taux et les autres ins­ti­tu­tions publiques ; le voile inté­gral le serait par­tout. La poly­ga­mie et les mariages échap­pant au droit civil feraient l’objet de contrôles ren­for­cés. Les pres­crip­tions reli­gieuses ne s’imposeraient plus à la res­tau­ra­tion publique ni à l’organisation des ser­vices.

Sell­ner ajoute des pro­po­si­tions plus dis­cu­tables, notam­ment la res­tric­tion de l’abattage rituel et le réexa­men de la cir­con­ci­sion. Elles montrent jusqu’où il entend pous­ser la subor­di­na­tion des pra­tiques reli­gieuses à la culture natio­nale. Elles deman­de­ront, plus encore que les autres, un exa­men juri­dique et phi­lo­so­phique appro­fon­di.

L’objectif géné­ral ne fait tou­te­fois aucun doute : rendre l’Allemagne peu attrac­tive pour les fon­da­men­ta­listes et dis­soudre pro­gres­si­ve­ment la capa­ci­té de l’islam à for­mer une com­mu­nau­té poli­tique dis­tincte. Ceux qui accep­te­raient une foi pri­va­ti­sée pour­raient res­ter et s’assimiler. Ceux pour qui l’islam implique néces­sai­re­ment un ordre col­lec­tif sépa­ré seraient encou­ra­gés à cher­cher ailleurs un pays conforme à leurs convic­tions.

La dés­is­la­mi­sa­tion n’est donc pas, dans le livre, un volet indé­pen­dant de la remi­gra­tion. Elle en est l’un des moteurs. En sup­pri­mant les ins­ti­tu­tions qui rendent pos­sible une vie com­mu­nau­taire com­plète, elle affai­blit les enclaves et accroît simul­ta­né­ment la pres­sion à l’assimilation et au retour.

Agir sur les territoires où l’État a reculé

Les socié­tés paral­lèles ne sont pas des abs­trac­tions. Elles prennent forme dans des ter­ri­toires : quar­tiers, ensembles immo­bi­liers, zones com­mer­ciales, écoles et réseaux éco­no­miques où la pré­sence de la socié­té majo­ri­taire devient rési­duelle.

Sell­ner pro­pose une poli­tique sociale et ter­ri­to­riale spé­ci­fique. Il s’inspire notam­ment de la légis­la­tion danoise sur les « ghet­tos », qui sou­met cer­tains quar­tiers à des règles par­ti­cu­lières en fonc­tion de cri­tères sociaux, éco­no­miques et cri­mi­no­lo­giques.

L’auteur insiste sur un point juri­dique déci­sif : lorsque les habi­tants sont citoyens, aucune dis­tinc­tion ne peut être fon­dée direc­te­ment sur leur ori­gine. Les mesures doivent viser des situa­tions objec­tives : chô­mage mas­sif, cri­mi­na­li­té, fraude, éco­no­mie sou­ter­raine, échec sco­laire, ségré­ga­tion rési­den­tielle ou contrôle cla­nique.

Dans ces zones, les pres­ta­tions pour­raient être ver­sées en nature et liées à une obli­ga­tion de tra­vail. Les com­merces ser­vant de cou­ver­ture au blan­chi­ment, à la fraude ou à l’économie cri­mi­nelle feraient l’objet de contrôles répé­tés. Les aides fami­liales pren­draient davan­tage la forme de déduc­tions fis­cales, afin de sou­te­nir en prio­ri­té les ménages qui contri­buent effec­ti­ve­ment au finan­ce­ment de l’État social.

Des cours de langue et de culture natio­nale pour­raient être impo­sés. Les sanc­tions seraient plus rapides, la pré­sence poli­cière ren­for­cée et les struc­tures asso­cia­tives sou­mises à une sur­veillance étroite. L’objectif ne serait pas de punir un quar­tier pour sa com­po­si­tion eth­nique, mais de bri­ser les méca­nismes qui lui per­mettent de fonc­tion­ner comme un ter­ri­toire exté­rieur à l’ordre com­mun.

On retrouve ici l’un des aspects les plus réa­listes du livre. Les socié­tés paral­lèles ne dis­pa­raî­tront pas par des cam­pagnes de com­mu­ni­ca­tion van­tant les valeurs répu­bli­caines ou consti­tu­tion­nelles. Elles dis­pa­raî­tront lorsque l’État repren­dra le contrôle de leurs res­sources, de leurs ins­ti­tu­tions et de leur ter­ri­toire.

Assimiler ou repartir : la mécanique du long terme

La poli­tique appli­quée au groupe C est néces­sai­re­ment lente. Sell­ner pré­voit une tren­taine d’années pour réduire les prin­ci­pales socié­tés paral­lèles natu­ra­li­sées.

Le délai peut sem­bler consi­dé­rable. Il cor­res­pond pour­tant à la nature du pro­blème. Une popu­la­tion for­mée par plu­sieurs décen­nies d’immigration, de regrou­pe­ments fami­liaux, de natu­ra­li­sa­tions et de nata­li­té ne peut être pro­fon­dé­ment trans­for­mée en quelques années sans rup­ture vio­lente. La remi­gra­tion, telle que la conçoit Sell­ner, doit agir sur une géné­ra­tion.

Le pre­mier geste serait de fer­mer le « robi­net » : sus­pendre l’immigration des groupes dont les quo­tas ont été lar­ge­ment dépas­sés. Leur crois­sance ne serait plus ali­men­tée par de nou­velles arri­vées ni par le regrou­pe­ment fami­lial.

Le deuxième consis­te­rait à accroître le taux natu­rel de départ. Même en l’absence de poli­tique publique, des étran­gers et des bina­tio­naux quittent chaque année l’Allemagne. Des primes, la sup­pres­sion de cer­tains avan­tages, une culture direc­trice plus affir­mée et de meilleures pos­si­bi­li­tés de réins­tal­la­tion aug­men­te­raient ce mou­ve­ment.

Le troi­sième serait l’assimilation. Une par­tie de la popu­la­tion concer­née adop­te­rait réel­le­ment l’identité natio­nale, aban­don­ne­rait ses fidé­li­tés poli­tiques étran­gères et se fon­drait pro­gres­si­ve­ment dans la socié­té majo­ri­taire. Elle sor­ti­rait alors du groupe cible sans avoir quit­té le ter­ri­toire.

C’est un point capi­tal. Dans le modèle de Sell­ner, la dis­pa­ri­tion d’une socié­té paral­lèle ne sup­pose pas le départ de tous ses membres. Elle peut résul­ter de la com­bi­nai­son de l’émigration et de l’assimilation. La remi­gra­tion mesure son suc­cès non au nombre brut d’expulsions, mais à la réduc­tion des com­mu­nau­tés sépa­rées.

L’auteur estime qu’au terme de quinze ans, leur crois­sance pour­rait être arrê­tée ; au bout de vingt ans, leur recul devien­drait visible ; après trente ans, elles auraient soit dis­pa­ru, soit été rame­nées à de petites mino­ri­tés inté­grées et démo­gra­phi­que­ment stables.

La remi­gra­tion n’est donc pas conçue comme une nuit de grands départs. C’est un chan­ge­ment durable du sens des flux.

Huit à neuf millions et demi de personnes : que signifie réellement ce chiffre ?

Le cha­pitre consa­cré aux ordres de gran­deur est l’un des plus expo­sés à la polé­mique. Sell­ner estime entre 8 et 9,5 mil­lions le nombre maxi­mal de per­sonnes qui pour­raient être concer­nées en Alle­magne par l’ensemble des mesures.

Iso­lé de son rai­son­ne­ment, ce chiffre se prête à tous les rac­cour­cis. Il sera inévi­ta­ble­ment pré­sen­té comme le nombre d’habitants que l’auteur vou­drait expul­ser. Ce n’est pour­tant pas ce qu’il écrit.

Le pre­mier groupe comp­te­rait envi­ron 3,5 mil­lions de per­sonnes rele­vant de l’asile. Cer­taines repar­ti­raient volon­tai­re­ment, d’autres per­draient leur pro­tec­tion après réexa­men, d’autres encore pour­raient demeu­rer tem­po­rai­re­ment dans des centres exté­rieurs. Une mino­ri­té conser­ve­rait pro­ba­ble­ment son sta­tut.

Le deuxième groupe repré­sen­te­rait, selon l’estimation de Sell­ner, trois à quatre mil­lions d’étrangers non euro­péens dont une par­tie pour­rait perdre son titre de séjour ou choi­sir de repar­tir sous l’effet des nou­velles règles. Là encore, tous ne seraient ni éloi­gnés ni même néces­sai­re­ment som­més de par­tir. La contri­bu­tion éco­no­mique, la conduite indi­vi­duelle et le degré d’intégration joue­raient un rôle.

Pour le troi­sième groupe, l’auteur avance avec beau­coup plus de pru­dence un ordre de gran­deur de 1,5 à 2 mil­lions de citoyens non assi­mi­lés sus­cep­tibles d’être tou­chés par la culture direc­trice, les pro­grammes de retour, la fin de la double natio­na­li­té ou les poli­tiques ter­ri­to­riales. Une par­tie s’assimilerait ; une autre émi­gre­rait ; la majo­ri­té ne pour­rait faire l’objet d’aucune mesure coer­ci­tive de départ.

Les 8 à 9,5 mil­lions dési­gnent donc une popu­la­tion expo­sée à la poli­tique de remi­gra­tion, non le nombre pré­vu d’expulsions. Sell­ner le pré­cise : tout dépen­drait de la réac­tion des per­sonnes concer­nées. L’enjeu prin­ci­pal n’est pas le chiffre lui-même, qu’il recon­naît approxi­ma­tif, mais la divi­sion en trois caté­go­ries et l’intensité crois­sante ou décrois­sante des mesures selon le sta­tut.

Cette pru­dence ne doit pas être prise pour une échap­pa­toire. Elle révèle une limite réelle de l’ouvrage : les sta­tis­tiques dont dis­pose l’auteur ne per­mettent pas encore de chif­frer rigou­reu­se­ment son pro­gramme. Les caté­go­ries admi­nis­tra­tives exis­tantes rendent mal compte de l’assimilation, des doubles appar­te­nances et de la per­sis­tance des socié­tés paral­lèles. Le Moni­teur pro­po­sé devrait pré­ci­sé­ment com­bler ce vide.

Il fau­dra donc se gar­der de trans­for­mer les esti­ma­tions de Sell­ner en objec­tifs offi­ciels. Elles ont une fonc­tion explo­ra­toire. Elles montrent que la remi­gra­tion, prise au sérieux, concerne néces­sai­re­ment des mil­lions de per­sonnes et non quelques dizaines de mil­liers de clan­des­tins. Elles obligent aus­si ses par­ti­sans à regar­der en face l’ampleur du chan­tier.

Le livre commence là où les programmes électoraux s’arrêtent

La droite euro­péenne sait pro­mettre le contrôle des fron­tières, l’éloignement des cri­mi­nels étran­gers et la réduc­tion de l’asile. Elle s’aventure rare­ment au-delà. Une fois le clan­des­tin expul­sé et le flux ralen­ti, elle consi­dère volon­tiers le pro­blème comme réglé.

Mar­tin Sell­ner com­mence pré­ci­sé­ment là où ces pro­grammes s’arrêtent. Il exa­mine les consé­quences durables d’un demi-siècle d’immigration : les titres de séjour deve­nus per­ma­nents, les natio­na­li­tés accor­dées sans assi­mi­la­tion, les quar­tiers com­mu­nau­taires, les ins­ti­tu­tions reli­gieuses étran­gères, le vote eth­nique et l’existence de mil­lions d’habitants dont la pré­sence juri­dique ne suf­fit pas à pro­duire une appar­te­nance natio­nale.

Sa réponse n’est pas tou­jours éga­le­ment ache­vée. Cer­taines pro­po­si­tions sont immé­dia­te­ment com­pré­hen­sibles et pour­raient être appli­quées sans bou­le­ver­ser tout l’ordre juri­dique : expul­sion des délin­quants étran­gers, réexa­men régu­lier de l’asile, lutte contre la fraude, pro­grammes de retour géné­reux, fin du finan­ce­ment étran­ger de l’islam poli­tique. D’autres sou­lèvent des dif­fi­cul­tés plus consi­dé­rables : res­tric­tions dif­fé­ren­ciées de pres­ta­tions, contrôle des pra­tiques reli­gieuses, retrait de natio­na­li­té, trai­te­ment extra­ter­ri­to­rial ou poli­tique par­ti­cu­lière dans cer­tains quar­tiers.

Mais l’ouvrage ne pré­tend pas clore la dis­cus­sion. Il four­nit une pre­mière carte du ter­ri­toire. Son ambi­tion est d’obliger ceux qui se réclament de la remi­gra­tion à pré­ci­ser ce qu’ils veulent réel­le­ment.

La dis­tinc­tion entre les trois groupes donne au pro­jet sa soli­di­té. Les deman­deurs d’asile relèvent d’une poli­tique de retour rela­ti­ve­ment rapide. Les étran­gers régu­liè­re­ment éta­blis sont sou­mis à un droit du séjour ren­du de nou­veau condi­tion­nel. Les citoyens non assi­mi­lés ne peuvent être expul­sés comme des étran­gers : il faut res­tau­rer autour d’eux une culture natio­nale assez forte pour pro­vo­quer leur assi­mi­la­tion ou rendre le retour pré­fé­rable.

À cha­cune de ces situa­tions cor­res­pondent un droit, une méthode et une tem­po­ra­li­té.

Sell­ner ne pro­met pas de remettre en ordre en cinq ans ce que plu­sieurs géné­ra­tions de gou­ver­ne­ments ont lais­sé s’installer. Son plan s’étend sur trente ans. Cette durée est peut-être la marque la plus sérieuse du livre. Elle indique que la remi­gra­tion n’est pas un coup de force, mais une poli­tique his­to­rique : l’effort d’un peuple pour reprendre, géné­ra­tion après géné­ra­tion, la maî­trise de sa com­po­si­tion et de son des­tin.

Reste une objec­tion majeure. Même dif­fé­ren­cié, pro­gres­sif et lar­ge­ment fon­dé sur le volon­ta­riat, un tel pro­gramme est-il com­pa­tible avec les consti­tu­tions euro­péennes, la Conven­tion de Genève, la CEDH et le droit de l’Union ? Peut-on maté­riel­le­ment orga­ni­ser des mil­lions de retours, conclure les accords néces­saires et finan­cer des struc­tures exté­rieures à l’Europe ?

C’est à ces ques­tions juri­diques, logis­tiques et éco­no­miques que Mar­tin Sell­ner consacre la suite de son livre. Elles feront l’objet de la troi­sième et der­nière par­tie de notre recen­sion.

Pour aller plus loin

Mar­tin Sell­ner, Remi­gra­tion, Édi­tions Hétai­rie, juin 2026. 214 pages, 18 euros. L’ouvrage est dis­po­nible sur le site des Édi­tions Hétai­rie.